dotation matériel stomie

dotation matériel stomie

Pour comprendre dotation de matériels de stomie, définie par l’Institut National d’Assurance Maladie Invalidité (I.N.A.M.I.), il faut savoir que la personne stomisée peut utiliser deux types de matériel.

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dimanche 12 février 2012

La dotation de matériels de stomie

La dotation de matériels de stomie

Pour bien comprendre ce qu’est la dotation de matériels de stomie, définie par l’Institut National d’Assurance Maladie Invalidité (I.N.A.M.I.), il faut savoir que la personne stomisée peut utiliser deux types de matériel.

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1. Les systèmes en une pièce. Ils sont composés d’une plaque que l’on colle sur l’abdomen et d’une poche de recueil soudée à la plaque.

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2. Les systèmes en deux pièces. Il est composé d’une poche de recueil et d’une plaque séparée. Lors du placement de ce type de poche, on vient clipper la plaque et la poche de recueil.

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Ces "poches" et "plaques" ont un coût. C'est le prix plein. Toutefois, l'entièreté de ce prix ou une partie est remboursée par l'I.N.A.M.I.. Il existe en effet différentes catégories de remboursement pour le matériel de stomie :

  • les produits A sont ceux dont le prix est inférieur ou égal au remboursement. Ils sont complètement remboursés et il n'y a donc pas de supplément à charge du patient.
  • les produits B sont ceux dont le prix est supérieur de 1 à 25% au remboursement. Il y a donc un supplément à charge de patient, mais celui-ci est limité.
  • les produits C sont ceux dont le prix est supérieur de plus de 25% au remboursement. Le supplément à charge du patient est important.

Les produits remboursés sont repris sur la liste du matériel admis au remboursement, avec le code A, B ou C selon la catégorie de remboursement à laquelle ils appartiennent. Ces éventuels suppléments, qui varient d'une marque à l'autre, doivent être réclamés au stomisé, mais en réalité il en est tout autrement et certains fournisseurs absorbent eux-mêmes ce montant et ne demandent donc aucun supplément.

En Belgique, il est de coutume que les fournisseurs titulaires d’un numéro d’agréation en bandagisterie donné par l’I.N.A.M.I pratiquent le tiers payant. Ils offrent donc la possibilité au stomisé de ne pas avancer la totalité du montant que coûte le matériel. Ils se chargent eux-mêmes de se faire payer le montant auprès de l’organisme assureur (mutuelle) du stomisé.

Il lui reste donc, une petite partie à payer directement : C’est la quote-part patient. Elle est plus ou moins égale à 10% du prix plein du matériel. Ce montant doit absolument être réclamé au stomisé mais en réalité, il en est tout autrement et certains fournisseurs absorbent eux-mêmes la quote-part patient et ne demandent donc aucun supplément.

En résumé, même si le stomisé ne débourse pas d’argent directement, le matériel de stomie n’est pas gratuit. Il est pris en charge par la collectivité.

L’I.N.A.M.I. a défini un nombre total maximum de poches et de plaques qui peuvent être utilisées par les stomisés par période de trois mois. C’est la dotation. Lorsqu’un stomisé dépasse ce quota, il se voit dans l’obligation de prendre en charge financièrement la totalité du coût qu’entraîne sa surconsommation. Dès que l’on dépasse la dotation, plus rien n’est remboursé.

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